Cadre légal
Aviso legal COSM’ÉTHIQUE
Cette page rassemble les informations d’identification de COSM’ÉTHIQUE SAS, les responsabilités éditoriales, les conditions d’hébergement et les mentions propres au cadre pédagogique du projet.
Ce site est un projet étudiant fictif réalisé dans le cadre d’une soutenance. Aucun achat réel, paiement réel ou livraison réelle ne peut être effectué.
Éditeur du site
Le site COSM’ÉTHIQUE est édité, dans le cadre de ce projet pédagogique, par la société fictive suivante :
- Dénomination sociale
- COSM’ÉTHIQUE SAS
- Nom commercial
- Cosm’Éthique
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social
- 50 000 €
- Dirección
- 28 Rue des Martyrs, 75009 Paris, France
- RCS
- Paris B 894 632 517
- SIREN
- 894 632 517
- SIRET
- 894 632 517 00018
- Code APE / NAF
- 4775Z — Commerce de détail de produits de beauté
- TVA intracommunautaire
- FR 82 894 632 517
- Représentante légale
- Madame Claire Lefebvre, Présidente
- Activité
- Vente de cosmétiques naturels, biologiques et accessoires écoresponsables.
Responsable de publication
La responsable de publication est Madame Claire Lefebvre, représentante de COSM’ÉTHIQUE SAS dans le cadre du projet étudiant.
Cette information permet d’identifier la personne référente pour les contenus publiés dans cette démonstration.
Hébergeur
Le site est prévu pour être hébergé sur une infrastructure OVHcloud / VPS avec environnement web sécurisé.
Información à compléter avant exploitation réelle : adresse exacte de l’hébergeur, contact technique, modalités de support et configuration finale de production.
- WordPress
- WooCommerce
- PHP
- MariaDB / MySQL
- Nginx
- HTTPS
Contacto
Pour toute demande relative au site, aux contenus ou aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter l’équipe COSM’ÉTHIQUE via la page Contacto.
Propiedad intelectual
Le logo, la charte graphique, les textes, les visuels, les fiches produits, les interfaces, les animations et l’ensemble des contenus présentés sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite. Certains contenus peuvent être utilisés à titre pédagogique dans le cadre de la soutenance.
Responsabilidad
Les informations publiées sont fournies à titre de démonstration et ne constituent pas une offre commerciale réelle. Les produits, prix, promotions, commandes et paiements sont simulés.
COSM’ÉTHIQUE ne garantit pas une exploitation commerciale effective du site sans validation juridique, technique et réglementaire préalable.
Données personnelles et cookies
Les données transmises via les formulaires sont utilisées uniquement pour traiter la demande dans le cadre du projet. Les cookies peuvent être acceptés, refusés ou personnalisés à tout moment.
Validation juridique
Ces mentions légales sont adaptées à un projet étudiant fictif. Une validation juridique finale serait nécessaire avant toute exploitation commerciale réelle.